Mentions légales & confidentialité

PLANOS Médical est un logiciel de gestion de plannings médicaux à usage exclusivement interne, destiné aux professionnels de santé d'une structure médicale privée. Il n'est pas accessible au grand public.

Nature des données traitées

PLANOS Médical ne traite aucune donnée relative aux patients. Les seules données personnelles traitées concernent les professionnels de santé utilisateurs de l'application :

• Identité professionnelle : nom, prénom, identifiant de connexion, adresse e-mail professionnelle
• Numéros professionnels : numéro RPPS, numéro ADELI, numéro d'inscription au Conseil de l'Ordre — ces informations sont par nature publiques et figurent sur les documents officiels de l'établissement
• Données de planification : gardes, astreintes, absences, activité opératoire programmée
• Coordonnées professionnelles : numéro de téléphone (facultatif)

Finalités du traitement

Ces données sont utilisées exclusivement pour la gestion des plannings de garde et d'activité au sein de la structure médicale, ainsi que pour les fonctionnalités de synchronisation avec les agendas personnels des professionnels (Google Calendar, iCal).

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée d'activité de l'utilisateur au sein de la structure, puis supprimées à sa demande ou à la cessation de son activité.

Sécurité

L'accès à l'application est protégé par authentification. Les communications sont chiffrées via HTTPS (TLS). Les données sont hébergées sur des serveurs OVHcloud situés en France.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés modifiée, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

Pour exercer ces droits : guillaumebarbara@planosmedical.com

Responsable du traitement : Dr. Guillaume BARBARA — SELARL du Docteur BARBARA Guillaume, 28 Boulevard du Tzarewitch, 06000 Nice.

En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL — www.cnil.fr.

PLANOS Médical propose une fonctionnalité optionnelle de synchronisation avec Google Calendar, permettant aux professionnels de santé d'afficher leurs gardes directement dans leur agenda Google personnel.

Données accédées via Google

• Création, modification et suppression d'événements dans l'agenda Google de l'utilisateur (calendar.events) — uniquement les événements créés par PLANOS Médical

PLANOS Médical n'accède pas aux événements existants de l'utilisateur, ni à aucune autre donnée Google (e-mails, contacts, documents, etc.).

Consentement

Cette intégration est strictement optionnelle. L'utilisateur peut la connecter ou la déconnecter à tout moment depuis la page "Mon Compte". La déconnexion révoque immédiatement les accès accordés à PLANOS Médical.

Tokens d'accès

Les tokens OAuth2 Google sont stockés de manière sécurisée en base de données et ne sont jamais partagés avec des tiers. Ils sont supprimés dès la déconnexion de l'intégration.

L'utilisation des données Google est conforme à la Politique Google API Services User Data Policy, y compris les exigences relatives à l'utilisation limitée.

L'ensemble du contenu de PLANOS Médical — structure, textes, graphismes, interfaces, code source et algorithmes de planification — est la propriété exclusive de Dr. Guillaume BARBARA et est protégé par le droit d'auteur en application du Code de la Propriété Intellectuelle.

PLANOS Médical est un outil d'aide à la planification et à la gestion administrative. Les informations qu'il contient ne sauraient se substituer à un avis médical ou professionnel. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de l'application.

L'éditeur s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la disponibilité, la sécurité et la confidentialité des données traitées par PLANOS Médical.